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Marques déposées par monsieur Nicolas Orieux
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Ventilation par Filtration Sanitaire ( VFS )
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ventilation par Filtration Sanitaire ( VFS )
Monsieur Nicolas Orieux
Monsieur Julien Pagis

Numéro de dépôt :
4513402
Date de dépôt :
08/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/01/2029
Ventilation par Filtration Sanitaire ( VFS ) de Nicolas Orieux

Présentation de la marque Ventilation par Filtration Sanitaire ( VFS )

Déposée par voie électronique le 8 janvier 2019 par monsieur Nicolas Orieux et monsieur Julien Pagis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ventilation par Filtration Sanitaire ( VFS ) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-05 du 1 février 2019.

Les déposants sont monsieur Nicolas Orieux domicilié(e) 3 bis rue jean collet - 69330 - MEYZIEU - France et monsieur Julien Pagis domicilié(e) 7 bis route des coteaux - 44450 - la Chapelle basse mer - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bativ'Air Santé, Monsieur Nicolas Orieux domicilié(e) 3 bis RUE JEAN COLLET - 69330 - MEYZIEU - France.

La marque Ventilation par Filtration Sanitaire ( VFS ) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4513402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ventilation par Filtration Sanitaire ( VFS ) arrivera à expiration en date du 8 janvier 2029.

Nicolas Orieux a également déposé les autres marques suivantes : Bativ Air Santé Le conseiller en dépollution intérieure


Monsieur Nicolas Orieux - 3 bis rue jean collet - 69330 - MEYZIEU - France

Monsieur Julien Pagis - 7 bis route des coteaux - 44450 - la Chapelle basse mer - France


Bativ'Air Santé, Monsieur Nicolas Orieux - 3 bis RUE JEAN COLLET - 69330 - MEYZIEU - France


Publication - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Appareils de ventilation à énergie solaire; Équipement de ventilation et de purification [air ambiant]; Filtres pour appareils de ventilation; Installations de ventilation; Registres pour installations de ventilation ;

Entretien courant d'appareils de ventilation; Installation d'appareils de ventilation; Installation de systèmes de ventilation; Installation, entretien et réparation de systèmes CVC [ventilation]; Maintenance et réparation d'appareils de ventilation; Modernisation d'installations de ventilation dans des bâtiments; Modernisation d'installations, de ventilation dans des bâtiments; Réparation d'appareils de ventilation; Services de nettoyage de conduits de ventilation.